1. Éditeur du site
Le site isence.fr et la plateforme associée sont édités par :
- Raison sociale
- iSence SARL
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Siège social
- 930 route des Dolines, 06560 Valbonne, France
- Immatriculation
- 988 046 694 R.C.S. Grasse
- TVA intracommunautaire
- FR29988046694
2. Contact
- [email protected]
- Adresse postale
- 930 route des Dolines, 06560 Valbonne, France
- Site web
- https://isence.fr
- Application
- https://app.isence.fr
3. Direction de la publication
- Gérants
- Lemaitre Johann et Chaissac Lucas (co-gérants)
- Directeur de la publication
- Lemaitre Johann et Chaissac Lucas
4. Hébergement
iSence s’appuie sur deux prestataires d’hébergement, selon la nature des données :
4.1 Site web et infrastructure applicative
- Hébergeur
- Infomaniak Network SA
- Adresse
- Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse
- Rôle
- Hébergement du site web et de l’infrastructure applicative iSence
- Site web
- https://www.infomaniak.com
- Téléphone
- +41 22 820 35 44
4.2 Documents métier (drive, factures, devis)
Les documents déposés ou générés dans le logiciel iSence — notamment via le drive, les factures, les devis et les pièces jointes — sont stockés en France chez :
- Hébergeur
- OVH SAS
- Adresse
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Localisation
- Roubaix, France
- Rôle
- Stockage des documents déposés dans la plateforme (drive, factures, devis, pièces jointes et fichiers associés)
- Site web
- https://www.ovhcloud.com
Infomaniak (Suisse) héberge le site et l’infrastructure applicative, dans un cadre compatible RGPD (décision d’adéquation UE). Les documents métier restent stockés en France (OVH, Roubaix).
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le site et la plateforme iSence — textes, interfaces, graphismes, logos, icônes, photographies, vidéos, bases de données, logiciels et code source — est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et appartient à iSence SARL, ou est utilisé sous licence.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction, extraction ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de iSence SARL, est interdite et peut constituer une contrefaçon.
La marque « iSence », les logos et les signes distinctifs associés sont la propriété de iSence SARL. Toute utilisation non autorisée est interdite.
6. Limitation de responsabilité
iSence s’efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le site marketing. Toutefois, des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires peuvent survenir.
iSence ne saurait être tenue responsable de l’interprétation ou de l’usage fait des informations diffusées sur le site, ni des dommages indirects résultant de la consultation ou de l’impossibilité d’accéder au site.
Les conditions d’utilisation du service SaaS (accès, abonnements, disponibilité, données) sont définies dans les Conditions Générales d’Utilisation.
7. Données personnelles
Les traitements de données personnelles réalisés via le site et la plateforme sont décrits dans la politique de confidentialité et la page RGPD.
Pour exercer vos droits (accès, rectification, effacement, opposition, portabilité), contactez [email protected].
8. Cookies
Le site peut déposer des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement, ainsi que des cookies de mesure d’audience ou marketing soumis à votre consentement via le bandeau cookies. Vous pouvez modifier vos choix à tout moment dans les paramètres de votre navigateur ou via le bandeau de consentement.
9. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige relatif à son utilisation, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français territorialement compétents seront saisis.
Document mis à jour le 16 juillet 2026. Pour toute question : [email protected].