Mentions légales. Qui est derrière iSence.
Qui édite le site, qui l’héberge et comment nous joindre. Ces informations sont publiées conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).
Dernière mise à jour :
L’essentiel en 30 secondes
- Le site et la plateforme sont édités par iSence SARL, dont le siège est à Valbonne (988 046 694 R.C.S. Grasse).
- Les directeurs de la publication sont Lemaitre Johann et Chaissac Lucas, co-gérants.
- Le site et l’application sont hébergés chez Infomaniak, à Genève. Les documents que vous déposez sont stockés chez OVH, à Roubaix (France).
- Pour nous joindre : [email protected].
- Le site est soumis au droit français.
Sommaire1. Éditeur du site
Mentions légales iSence
iSence SARL, 930 route des Dolines, 06560 Valbonne, France. Mise à jour : 16 juillet 2026.
1Éditeur du site#
Le site isence.fr et la plateforme iSence sont édités par :
- Raison sociale
- iSence SARL
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Siège social
- 930 route des Dolines, 06560 Valbonne, France
- Immatriculation
- 988 046 694 R.C.S. Grasse
- TVA intracommunautaire
- FR29988046694
2Contact#
- [email protected]
- Téléphone
- +33 6 60 82 54 98
- Adresse postale
- 930 route des Dolines, 06560 Valbonne, France
- Site web
- https://isence.fr
- Application
- https://app.isence.fr
3Direction de la publication#
Les personnes qui répondent du contenu publié sur le site sont les co-gérants de la société.
- Gérants
- Lemaitre Johann et Chaissac Lucas (co-gérants)
- Directeur de la publication
- Lemaitre Johann et Chaissac Lucas
4Hébergement#
iSence s’appuie sur deux prestataires d’hébergement, selon la nature des données.
Site web et infrastructure applicative
- Hébergeur
- Infomaniak Network SA
- Adresse
- Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse
- Rôle
- Hébergement du site web et de l’infrastructure applicative iSence
- Site web
- https://www.infomaniak.com
- Téléphone
- +41 22 820 35 44
Documents métier (drive, factures, devis)
Les documents déposés ou générés dans le logiciel iSence, notamment via le drive, les factures, les devis et les pièces jointes, sont stockés en France chez :
- Hébergeur
- OVH SAS
- Adresse
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Localisation
- Roubaix, France
- Rôle
- Stockage des documents déposés dans la plateforme (drive, factures, devis, pièces jointes et fichiers associés)
- Site web
- https://www.ovhcloud.com
5Propriété intellectuelle#
Tout ce qui compose le site et la plateforme iSence appartient à iSence SARL, ou est utilisé sous licence : textes, interfaces, graphismes, logos, icônes, photographies, vidéos, bases de données, logiciels et code source. Ces éléments sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Sans autorisation écrite préalable de iSence SARL, il est interdit de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, extraire ou exploiter, en totalité ou en partie. Cela peut constituer une contrefaçon.
La marque « iSence », les logos et les signes distinctifs associés sont la propriété de iSence SARL. Toute utilisation non autorisée est interdite.
6Limitation de responsabilité#
iSence s’efforce de publier des informations exactes et à jour sur le site marketing. Des erreurs, des omissions ou des indisponibilités temporaires peuvent toutefois survenir.
iSence ne peut pas être tenue responsable de l’interprétation ou de l’usage fait des informations diffusées sur le site, ni des dommages indirects liés à sa consultation ou à l’impossibilité d’y accéder.
Les règles d’utilisation du service (accès, abonnements, disponibilité, données) figurent dans les conditions générales d’utilisation.
7Données personnelles#
Les traitements de données personnelles réalisés via le site et la plateforme sont décrits dans la politique de confidentialité et dans le centre de confidentialité RGPD.
Pour exercer vos droits (accès, rectification, effacement, opposition, portabilité), écrivez à [email protected].
9Droit applicable#
Le site est soumis au droit français. En cas de litige lié à son utilisation, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français territorialement compétents sont saisis.
Les autres documents légaux
Une question ?
Écrivez-nous : nous répondons à toute question sur ce document, sans formule compliquée.